Mentions légales

1 – Édition du site

Voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site genevois-informatique.com :

Propriétaire du site : Monsieur ASSELINE Mickael – Contact : contact@genevois-informatique.com +33668578348 – Adresse : 11 Chemin du Crêt Millet, 74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Identification de l’entreprise : Monsieur ASSELINE Mickael – Numéro du registre du commerce : 82319331300033 –  Adresse postale : 11 Chemin du Crêt Millet, 74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Directeur de la publication : Monsieur  ASSELINE Mickael – Contact : contact@genevois-informatique.com

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données : Mickael Asseline – contact@genevois-informatique.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Monsieur ASSELINE Mickael est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Monsieur ASSELINE Mickael.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

 

3 – Limitations de responsabilité.

Monsieur ASSELINE Mickael ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site genevois-informatique.com.

Monsieur ASSELINE Mickael décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur genevois-informatique.com.

Monsieur ASSELINE Mickael s’engage à sécuriser au mieux le site genevois-informatique.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Monsieur ASSELINE Mickael se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Monsieur ASSELINE Mickael se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

4 – Liens hypertextes et cookies

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